Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs Séance du 14 novembre 2017

Déclaration liminaire de la CGT-Culture

1. Approbation du procès-verbal de la CAP du 11 mai 2017

Approbation à l’unanimité

2. Approbation des procès-verbaux des Commissions Administratives disciplinaires du corps des Adjoints Administratifs des 30 juin 2016 et 3 mars 2017

Approbation à l’unanimité

3. Examen des demandes de mouvement

Nom, Prénom Ancienne Affectation Nouvelle Affectation

Cabinet de la Ministre / DGLFLF

DEFIEW Catherine DGP Cabinet de la Ministre

Les représantants du personnel ne se sont pas prononcé concernant le poste de rédacteur au bureau du cabinet et le poste d’assistante de direction à la DGLFLF.

Secrétariat Général

CONNAT Carole SRH BFS
DEROND Michael SAFIG BFS
VIVENT Delphine DRAC IDF SAFIG
SOUCHARD Daisy Mairie de Guyancourt SDSI *

Direction Générale des Patrimoines

LABAUDINIERE Marie Arc de Triomphe-Panthéon Musée d’Orsay
DUBOIS Magali Château de Versailles Musée d’Orsay
HERRMAN Cécile DRAC PACA-UDAP Alpes Maritimes ENSA Marseille
MAHADZERE Dany Communauté de Communes du Grand Fijeac ENSA Bordeaux*
CERNJUL Sandra Ministère de la Justice ENSA Paris La Villette*
BOURAHOUI Cherazed ENSA Paris La Villette Château de Malmaison

La demande de détachement dans le corps des adjoints administraifs de Mme Livet Fanny en poste au musée d’Orsay a reçu un avis favorable.

Le poste d’assistant administratif unité de recherche PROJECT à l’ ENSA de Marseille est à l’arbitrage.

DGCA

ADEBOWALE Kunle Mairie de Guyancourt ENSBA*
SERO-GUILLAUME Constance ENSA Nancy ENSA Nancy
DE LUCA Magali Musée Adrien Dubouché ENSA Limoges
ARCHER Karine ENSA Limoges ENSA Limoges
FONTES Gwenaelle Université Paris Créteil DGCA*
DEGUIGNE Franck Préfecture IDF DGCA*
OSSIEUX Cécile Maison départementale des personnes handicapées du Val de Marne DGCA*
DA COSTA Carlos Mobilier National Mobilier National

Le poste à l’ ENSBA Assistant à la bibliothéque des beaux- arts est à l’arbitrage.

DGMIC

VANZATO Jacqueline INP BNF
HUBBARD Liza BNF BNF

DRAC

DEROCH Frédérique DRAC Hauts de France DRAC Hauts de France
CALIN Frédéric DRAC Hauts de France DRAC Hauts de France
SANTOS DE OLIVEIRA Anissa EP Cirque Jules Verne DRAC Hauts de France*
GENDRON-NIKOUE Martine DRAC Bourgogne Franche Comté- UDAP Saône et Loire DRAC Centre
LAFFORGUE Stéphanie Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées DRAC Auvergne Rhône-Alpes*
SURREAU Catherine Mairie de Chevagnes DRAC Auvergne Rhône-Alpes*
KUSNCHNICK Céline Mairie de Saint Martin Boulogne DRAC Auvergne Rhône-Alpes*
BERENGER Marie-Annick Centre intercommunal d’action sociale d’Annemasse DRAC Auvergne Rhône-Alpes*
TARPAU Marie-Alberte DIECTTE Guyane DAC Guyane*
SAMPSON Florence Mairie de Touvre DAC Guyane*
CAZANAVE Nelly Métropole Toulouse DRAC Occitanie*
SARTORI Sophie CNC DRAC Occitanie*
BERTHON Véronique EP- Service départemental des pompiers de Seine-Maritime DRAC Occitanie*
FAUCHEUX Cathy BPI DRAC Occitanie
BURTIN Carmen DGP-SMF DRAC Pays de la Loire
GILARDO Delphine Mairie de Sèvres DRAC IDF*
REOL Anne Marie INHA DRAC IDF
DETROYE Virginie Ministère des Affaires sociales DRAC PACA*
STEFANINI Laure CNRS DRAC PACA*
MERLE Véronique DRAC IDF DRAC PACA
MARIE Christelle Base aérienne de Cognac DRAC Normandie*
LERICHAUX Sandrine La Poste DRAC Normandie*
DEVAUX Nathalie Direction interdépartementale des routes de l’Ouest DRAC Bretagne*
LEPRINCE Chantal Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique DRAC Bretagne*
DE ZANET Véronique DRAC Nouvelle Aquitaine – UDAP Bordeaux DRAC Nouvelle Aquitaine – UDAP Lot et Garonne
BAILLET Béatrice MEDDE DRAC Nouvelle Aquitaine – UDAP des Landes*
JEANBLANC Alexandre Direction générale des Douanes et Droits indirects DRAC Bourgogne et Franche Comté

* Sous réserve de disponibilités budgétaire.

Après un vote, deux demandes de mouvements seront soumises à l’arbitrage, un poste pour l’ENSA de Marseille et un poste à l’ENSBA

Une demande de mouvement à été examinée en séance à titre exceptionnel pour ne pas perturber le fonctionnement des services :

Nom, Prénom Ancienne Affectation Nouvelle Affectation
BANTIGNIE Anne SG-BFS Musée Rodin

4. Examen des demandes de titularisation

Nom, Prénom

Affectation

BOUIRON Hubert DRAC Corse
BLONBOU Jessy DRAC Nouvelle Aquitaine
DEROCHE Frédérique DRAC Hauts de France
CHARBONNIER Céline DRAC Auvergne Rhône-Alpes

5. Examen des demandes d’intégration

Nom, Prénom

Ancienne Affectation

Nouvelle Affectation

Intégration Directe

RENOU Claire Château de Maisons-Laffitte Château de Maisons-Laffitte
RAKOTAARIMALALA Zoé Musée du Louvre Musée du Louvre

Intégration après détachement

Adjoint Administratif

GREMET Gaëlle Centre Hospitalier de Chalon-sur-Saône DRAC Bourgogne Franche Comté
RAMET Agathe Musée de l’archerie et du Valois Musée du Moyen-Âge Cluny
PEREIRA Mathilde EP Versailles DRAC Hauts de France
PRUVOT Thérèse Conservatoire national de région de musique et de danse CNSMD Lyon
BIANCO Odile Mairie d’Ajaccio Musée Bonaparte
BRONDERS Fanny Ville de Boulogne Billancourt DGCA
CHAOUAT Régine Ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’Energie ENSA Marseille
DORSEMAINE Marjorie APHP DRAC IDF
FORGUES Anne Château de Versailles Château de Versailles
HERRMANN Cécile DRAC PACA DRAC PACA
MONIER Laurence Centre hospitalier St Cyr au Mont d’Or DRAC Auvergne Rhône-Alpes
NERINY Maxette Institut National des Langues et Civilisations Orientales DAC Guadeloupe
SOLTANI Stéphane Service du Premier Ministre Bureau du Cabinet
TAFNA Catherine Centre d’action social de la Ville de Paris Musée du Louvre
VENTOULOU Céline Ministère des Affaires sociales Musée du Louvre
YEKANI Amélie MCC DAC Guadeloupe

Adjoint Adminsitratif principal de 1ère classe

ELCHINGER Marie-Christine Ministère de l’Education Nationale DRAC Grand Est

6. Examen du tableau des réductions d’ancienneté au titre de l’année 2016

– 1 336 mois à répartir, (effectif de 1 600, 115 au dernier échelon, 1485 génèrent des droits )

– 7 agents stagiaires

– 50 en temps de présence insuffisante ou radiés des cadres

– 1 428 agents bonifiables, 1239 fiches reçues d’agents bonifiables (86,96 %)

A part deux agents, toutes les fiches reçues avaient un avis favorable pour une réduction d’ancienneté.

Pour l’un des deux agents il a été demandé un complément d’information pour justifier cette décision, l’adminitration va se rapprocher de la structure.

7. Examen d’une demande de révision de compte rendu professionnel au titre de l’année 2016

L’agent a obtenu gain de cause pour l’avancement.

8. Examen d’une demande d’un refus de congé de formation

Depuis l’agent a rejoint une autre administration ce qui rend sa demande caduc.

9. Questions diverses

Plusieurs situations individuelles ont été évoquées.

N’hésitez pas à contacter vos élus CGT-Culture

Principaux 2e classe

Fiona Djendeb –DRAC Occitanie : fiona.djendeb@culture.gouv.fr

Elodie Naminzo – ENSA Bordeaux : elodie.naminzo@bordeaux.archi.fr

1ere classe

Sylvie Lagarde – BPI : sylvie.lagarde@culture.gouv.fr

Christophe Mattia -SG : christophe.mattia@culture.gouv.fr

2eme Classe

Philippe Thebault – Musée du Louvre : philippe.thebault@louvre.fr

Jennifer Lelièvre-ENSA Paris Val de Seine : Jennifer.LELIEVRE@paris-valdeseine.archi.fr

Virginie Boulan – ENSA Bordeaux : virginie.boulan@bordeaux.archi.fr

Franck Blavot – Direction générale du Patrimoine : franck.blavot@culture.gouv.fr