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• Circulaire 2001/023 du 27 novembre 2001 relative à l’application aux personnels du ministère de la culture et de la communication du décret du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat - 60 Ko
  
• Calcul des jours de congés et des jours de réduction du temps de travail pour les agents exerçant leurs fonctions a temps partiel - 222 Ko