CAP des Ingénieurs d’Études du 1er juin 2018

Ordre du jour:

 

  1. Approbation du procès-verbal de la CAP du 23 novembre 2017
  2. Examen des demandes de titularisations
  3. Examen des demandes de mouvements
  4. Examen d’une demande d’accueil en détachement
  5. Examen d’une demande d’intégration après détachement
  6. Avancement au grade d’ingénieur d’études hors classe au titre de 2018
  7. Questions diverses

 

  1. Approbation du procès-verbal de la CAP du 23 novembre 2017.

Adopté.

  1. Examen des demandes de titularisation

 

Les trente agents dont le stage a pris fin au 31/05/ 2018 ont  reçu un avis favorable.

Les dossiers des autres agents stagiaires devraient être traités lors de la prochaine CAP.

Aurélie AZEMA, LRMH
Anne BERDOY, DRAC Occitanie, Toulouse
Emmanuelle BOISSARD, DRAC Auvergne-Rhône-Alpes, Lyon
Gaël CARRE, DRAC Normandie, Caen
Laurent CASANOVA, DRAC Corse, Ajaccio
Xavier CHARPENTIER, DRAC Nouvelle Aquitaine, Bordeaux
Alexandre FRANCOIS, LRMH
Philippe GALANT, DRAC Occitanie, Montpellier
Vincent GARENAUX, DRAC Hauts de France, Lille
Emilie GOVAL, DRAC Hauts de France, Amiens
Fanny GRANIER, DRAC Auvergne-Rhône-Alpes, Lyon
Jérémy HENIN, LRMH
Charlotte HOCHART, C2RMF
Elsa LAMBERT, C2RMF
Jean-Louis LE GUILLOU, DRAC OCCITANIE, Toulouse
Zénaïde LECAT, DRAC Nouvelle Aquitaine, Limoges
Axelle LETOR, DRAC Grand Est, Châlons-en-Champagne
Fabien LOUBIGNAC, DRAC Nouvelle Aquitaine, Poitiers
Damien MARTINEZ, DRAC Bourgogne Franche-Comté, Besançon
Juliette MICHEL, DRAC Auvergne-Rhône-Alpes, Lyon
Claire MITTON, DRAC Bourgogne Franche-Comté, Besançon
Aurélie MONTEIL, BPI
Catherine MOREAU, DRAC Pays de la Loire, Nantes
Florence MOUSSET, DRAC Grand Est, Metz
Julien OLLIVIER, DRAC OCCITANIE, Toulouse
Claire PICHARD, DRAC Hauts de France, Amiens
Johanna PLISSON, C2RMF
Barbara TRICHEREAU, LRMH
Maxime WERLE, DRAC Grand Est, Strasbourg
Tristan YVON, DAC Guadeloupe

 

  1. Examen des demandes de mouvements

Le poste ouvert au sein de l’UDAP 14 a fait l’objet de trois candidatures. Héloïse LECLERC, de l’Intercommunale de Bayeux, a obtenu un avis favorable.

Une candidature pour le poste au MAN a été retirée au dernier moment.

Pour le poste du SRA de Rennes, une seule candidature. Cette dernière n’a pas été jugée conforme par l’administration. Le candidat étant encore en période de stage.

L’ouverture du poste de Limoges a été prolongée par l’administration et les candidatures seront examinées à la prochaine CAP.

Quant à la possibilité de faire une demande de mouvement en période de stage. L’administration précise que la demande pourra être faite avant la titularisation “officielle”. Mais pas en court de stage.

  1. Examen d’une demande d’accueil en détachement

La demande d’Héloïse LECLERC d’intégrer le corps des ingénieurs d’études a reçu un avis favorable.

  1. Examen d’une demande d’intégration après détachement

La demande d’intégration de Michaël LANDOLT, au SRA à Metz, a reçu un avis favorable.

  1. Avancements au grade d’ingénieur d’études hors classe au titre de 2018

Sur 75 agents, 11 pouvaient bénéficier d’un avancement de grade (un nouvel examen, au titre de 2019, sera fait lors CAP d’automne).

Cette année l’administration n’a pas répété sa fâcheuse habitude de proposer des jeunes ou nouveaux agents tout en laissant sur le carreau ceux qui avaient déjà une longue carrière, sans promotion, derrière eux. Avec la création d’un échelon supplémentaire (14e) dans le cadre du PPCR, le nombre d’agents plafonnés a certes diminué mais une bonne dizaine d’agents demeurent bloqués dans leur carrière et certains partiront à la retraite sans la promotion.

Après de longues discussions, ce sont essentiellement des agents aux 13e et 14e échelons, et aussi quelques-uns au 12e échelon qui ont été retenus.

A notre demande de prendre en compte plus particulièrement le cas de quelques agents proches de la retraite. On constate bien un changement d’attitude de l’administration, mais un net refus d’appliquer les textes. En effet, la CGT a rappelé un des rares éléments positifs du PPCR que l’administration signataire n’aime visiblement pas entendre : un agent, qui n’a pas obtenu de promotion de corps dans sa carrière, a au moins droit à une promotion de grade.

L’administration se dit dans l’impossibilité de l’appliquer et rappelle que c’est toujours la qualité des dossiers qui prévaut. Nous contestons cette analyse, il appartient à l’administration de veiller à ce que les agents concernés obtiennent bien cette promotion avant leur retraite, sans quoi les agents dupés peuvent parfaitement faire valoir leur droit par tout moyen.

Les lauréats :

Viviane AUBOURG, DRAC Centre, SRA
Sylvie BACH-FOLTRAN, DRAC Occitanie, SRA
Nathalie BALCAR, C2RMH
Stéphane BOUVET, BNF
Marie-Hélène CHENEVOY, DRAC Bourgogne Franche-Comté, SRA
Frédérique JUCHAULD-ZINSNER, DRAC Nouvelle Aquitaine, SRA
Sophie LEFEVRE, C2RMH
Laurence MORENO, DRAC Ile de France, SRA
Thi-Phuong NGUYEN, DGPAT,
Isabelle SAINT-YVES, Ecole d’Architecture, Normandie,
Georges TRIANTAFILLIDIS, DRAC Grand Est, SRA

  1. Questions diverses.

Encore une fois, le sujet du concours, passé et à venir, a été débattu. Pour certaines spécialités, les listes complémentaires sont déjà épuisées et cela au moment où les départs en retraite vont s’accélérer. Les représentants ont insisté pour que les leçons du précédent concours, calamiteux en termes d’organisation, d’affectation et de calendrier soient vraiment tirées pour le prochain concours annoncé pour 2019. Ils ont également insisté pour que le nombre de lauréats, en liste principale et complémentaire, soit suffisant pour pourvoir tous les postes potentiellement vacants

Vos représentants CGT :

 

Jan Vanmoerkerke : DRAC Grand-Est, Châlons-en-Champagne

(jan.vanmoerkerke@culture.gouv.fr) 03 26 70 63 37

 

Marie-Paule Seilly : DRAC Grand-Est, Metz (marie-paule.seilly@culture.gouv.fr)

 

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