Facilités horaires accordées à l'occasion de la rentrée scolaire 2010/2011 - la CGT Culture

Facilités horaires accordées à l’occasion de la rentrée scolaire 2010/2011

Comme les années précédentes, les fonctionnaires et agents de l’Etat mères ou pères de famille ainsi que ceux ayant, seules, la charge d’un ou de plusieurs enfants, peuvent bénéficier de facilités horaires à l’occasion de la rentrée scolaire si le ou les enfants sont inscrits ou doivent s’inscrire dans un établissement d’enseignement pré-élémentaire ou élémentaire.

Ces facilités horaires sont également applicables pour les rentrées en sixième.


Facilités horaires accordées à l’occasion de la rentrée scolaire 2010/2011

Comme les années précédentes, les fonctionnaires et agents de l’Etat mères ou pères de famille ainsi que ceux ayant, seules, la charge d’un ou de plusieurs enfants, peuvent bénéficier de facilités horaires à l’occasion de la rentrée scolaire si le ou les enfants sont inscrits ou doivent s’inscrire dans un établissement d’enseignement pré-élémentaire ou élémentaire. Ces facilités horaires sont également applicables pour les rentrées en sixième.


En pièces jointes, la circulaire du 7 août 2008 reconduite pour la rentrée scolaire 2010-2011.

Ces facilités sont accordées aux dates suivantes :

 le jeudi 19 août 2010 en Polynésie française ;

 le jeudi 19 août 2010 à La Réunion ;

 le mercredi 25 août 2010 à Mayotte ;

 le jeudi 2 septembre 2010 en France métropolitaine et pour la Corse ;

 le jeudi 3 septembre 2010 en Guyane ;

 le jeudi 2 septembre 2010 (second degré) et le vendredi 3 septembre 2010 (premier degré) en Martinique ;

 le vendredi 3 septembre 2010 en Guadeloupe ;

 le vendredi 10 septembre 2010 à Saint-Pierre et Miquelon.

Dans le cadre d’expériences relatives à l’aménagement du temps scolaire, la date de la rentrée peut se trouver avancée dans certains établissements. Des facilités d’horaires seront, dans ce cas, accordées à cette date.


La CGT réaffirme donc son exigence que ces facilités d’horaires soient octroyées systématiquement et qu’elles ne soient pas récupérables pour qu’enfin, les agents pères ou mères de famille ainsi que ceux ayant seuls, la charge d’un ou de plusieurs enfants puissent bénéficier du temps nécessaire à l’accompagnement de leurs enfants.