Comptes-rendus de C.A de l'E.P de Fontainebleau des 20 avril et 29 juin 2010 - la CGT Culture

Comptes-rendus de C.A de l’E.P de Fontainebleau des 20 avril et 29 juin 2010

Etait à l’ordre du jour du C.A du 20 avril :

1- Approbation du P. V. du conseil d’administration du 15 décembre 2009 (délibération n°1),
2- Approbation du rapport d’activité 2009 (délibération n°2),
3-Approbation du compte financier 2009 (délibération n°3),
4- Approbation de l’affectation du résultat 2009 (délibération n°4),
5- Rapport sur le jugement rendu par le Tribunal administratif de Melun dans l’affaire La Maintenance Paris contre le château de Fontainebleau, notifié le 8 mars 2010 (pour information),
6-Approbation de la décision modificative n°1 à l’EPRD 2010 (délibération n°5),
7- Approbation de la modification tarifaire au 1er mai 2010 (délibération n°6),
8- Dons et legs, autorisations d’occupation et d’exploitation du domaine public, conventions d’association, concessions, délégations de service public, contrats et conventions (pour information),
9- Présentation du nouveau site Internet (pour information).

Etait à l’ordre du jour du C.A du 29 juin :

1- Approbation du procès verbal du conseil d’administration du 20 avril 2010 (délibération n°1),
2- Approbation de la modification tarifaire du droit d’entrée applicable à compter du 01er juillet 2010 (délibération n°2),
3- Approbation des durées d’amortissement applicables aux immobilisations (délibération n°3),
4- Approbation de la décision modificative n°2 à l’EPRD 2010 ( dont l’externalisation de la filière ASM ) (délibération n°4),
5- Ouverture des comptes à terme,
6- Dons et legs, autorisations d’occupation et d’exploitation du domaine public, conventions d’association, concessions, délégations de service public, contrats et conventions (pour information),
7- Présentation du conseil scientifique (pour information).

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