Compte-rendu du CTP Inrap du 12 octobre 2006 - la CGT Culture

Compte-rendu du CTP Inrap du 12 octobre 2006

Ordre du jour traité du 12 octobre 2006

1/ Approbation des PV des CTP des 6 juin et 4 juillet 2006 (pour avis)

2/ Suite donnée aux points évoqués lors des CTP précédents
3/ Décret dérogatoire en Conseil d’Etat pour réduire la durée des mandats des représentants du personnel dans les instances, arrêtés concernant la consultation générale des personnels et la création des CTP S

4/ Instruction relative aux primes pour charges administratives exceptionnelles (pour avis)

5/ Information sur les différentes primes (pour information)

6/ Mutuelle (pour information)

7/ Prévoyance (pour information)

8/ Tableaux de bord relatifs à l’activité jusqu’à août 2006 (pour information)

9/ Emploi (pour information) :
• Informations sur la campagne de recrutement 2006
• Informations sur la note de campagne de recrutement
• Echelons accélérés
• Etat d’avancée du dossier repyramidage
• Etat d’avancée des modifications statutaires

10/ Modification du décret de 1990 sur les frais de déplacement (pour information)

11/ Bilan social 2004 (pour information)

12/ Rapport d’activités 2004 (pour information)

13/ Bilan social 2005 (pour information)

14/ Rapport d’activités 2005 (pour information)

15/ Bilan de l’emploi des personnels handicapés (pour information)

16/ Bilan des journées de patrimoine (pour information)

17/ état de rentrée de la RAP (pour information)

18/ Questions diverses :
• – versement des allocations chômae

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