Ordre du jour traité le 12 décembre 2006

1/ Approbation des PV des CTP du 12 octobre 2006 (pour avis)

2/ Suite donnée aux points évoqués lors des CTP précédents

3/ Instruction relative aux jours Inrap 2007 (pour avis)

4/ Instruction relative à la journée de solidarité 2007 (pour avis)

5/ Instruction relative aux primes de suppléance archéologique (pour avis) – Reporté

6/ Projet de décret relatif au complément de rémunération exceptionnel par le Ministère (pour avis)

7/ Instruction relative aux frais de déplacement (pour avis)

8/ Projet de décret relatif au plan de « CDIsation » (pour avis)

9/ Point sur le referedum

10/ Tableaux de bord relatifs à l’activité jusqu’à octobre 2006 (pour information)

11/ Emploi (pour information) :
• Etat d’avancée du dossier repyramidage
• CDIsation
• Plans de recrutement

12/ Mise en conformité par rapport aux préconisations de la CNIL (pour information)

13/ Informations sur l’impact de la loi d’août 2006 relative aux droits d’auteur (pour information)

14/ Impacts du décret 2006-1283 relatif aux points d’indice majorés sur l’Inrap (pour information)

15/ Traitement des remboursements de frais de déplacement en Grand Ouest

16/ Questions diverses :
• Questions posées lors du CTP du 12 octobre 2006
• Formation à la préparation aux concours du Ministère
• Conventions avec les collectivités territoriales de Nord-Picardie
• Tickets-restaurant à Marseille