Ordre du jour
1/ Approbation du PV du CTP du 15 février 2007 (pour avis)

2/ Approbation du PV du CTP extraordinaire du 15 mars 2007 (pour avis) -reporté-

3/ Suite donnée aux points évoqués lors des CTP précédents

4/ Instruction relative à la prime de suppléance (pour avis) -reporté-

5/ Décision de la Direction Générale additive relative à la commission de recrutement (pour avis)

6/ Fermeture de la base de Thourotte et installation à Passel (pour avis)

7/ Situation de la base de Rouen (pour information)

8/ Déménagement de la base de Chartres (pour information)

9/ Bilan d’évolution des risques professionnels 2006 (pour information)

10/ Programme de prévention des risques professionnels 2007 (pour avis)

11/ Bilan de l’emploi des personnels handicapés (pour information)

12/ Bilan du fonctionnement des CHSS (pour information)

13/ Tableau de bord de l’activité janvier-février (pour information)

14/ Emploi (pour information)

16/ Note relative au recrutement des agents sous contrat à durée déterminée(pour information)

17/ Bilan d’attribution des primes (pour information)
18/ Fonctionnement du dialogue social pendant la période de vacance des mandats (pour information)

19/ Avances spécifiques (pour information)

20/ Questions diverses (pour information):

• Demande d’inspection générale du Ministère sur la Formation
• Refus de temps partiel
• Locaux de l’ASCS
• IRCANTEC ; LGV Est
• Politique de l’emploi des stagiaires
• Elaboration des schémas stratégiques de gestion des RH (protocole Jacob)
• Mise en œuvre des missions de la DST