CHS ministériel du 26 novembre 2010

Point 1: approbation du règlement intérieur du CHSM.

Point 2: approbation des PV des séances du 12/01/10 et du 15/02/10.

Point 3: grille de suivi des travaux de la séance du 12 janvier 2010 et synthèse des travaux de la
mandature précédente.

Point 4: bilan ministériel concernant l’amiante.

Point 5: recensement des personnes handicapées et présentation du plan pluri-annuel 2010-2013.

Point 6: rapport de Xavier Roy relatif aux accidents du travail.

Point 7: statistiques relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles pour l’année
2009.

Point 8: programme national de prévention des risques professionnels pour l’année 2011.

Point 9: rapport d’activité de l’inspection d’hygiène et de sécurité pour l’année 2009.

Point 10: présentation et analyse des suites données par la direction du CMN et par la direction du
musée d’Orsay et de l’Orangerie dans le traitement de la souffrance au travail.

Point 11: organisation de la médecine de prévention et bilan des risques psycho-sociaux au MCC.

Point 12: bilan national d’activité 2009 du service de médecine de prévention.

compte rendu complet

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