Lettres de mission des chantiers du Plan de Transformation Ministériel

Vous trouverez ci-dessous l’intégralité de la documentation communiquée aux organisations syndicales pour la réunion de travail du 11 septembre 2019, complétée de la plaquette de présentation générale du PTM envoyée aux agents.

Lettre du Ministre aux agents du Ministère de la Culture

Plaquette de présentation du PTM

Lettre de mission du Ministre aux Secrétaire Général, Directeurs Généraux, Délégué Général, Président du CNC et Cheffe de l’IGAC

Note du Ministre aux organisations syndicales

Tableau des mesures à déconcentrer et des commissions à supprimer


CHANTIERS DU PTM


Réorganiser le Ministère


Adapter l’administration centrale aux enjeux des politiques culturelles

Créer une direction ou délégation en charge des politiques de transmission et d’accès à la culture, ainsi que de la coordination de la politique d’enseignement supérieur et de la recherche Culture
Nomination et lettre de mission du préfigurateur non communiquées

Créer une entité transverse en charge des relations internationales et de la valorisation de l’expertise culturelle
Lettre de mission de M. Alban DE NERVAUX, Chef du Service des affaires juridiques et internationales (SAJI – SG)
Chef de projet : M. Jean-Pascal LANUIT
État d’avancement du projet au 11 septembre 2019 (présenté aux OS)
Créer une entité transverse dédiée aux études, à la prospective et à l’évaluation
Lettre de mission de M. Loup WOLFF, Chef du département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS – SG)
Chef de projet : M. Jean-Pascal LANUIT
Créer une entité transverse en charge de la transformation numérique et des systèmes d’information
Lettre de mission de M. Romain DELASSUS, Sous-directeur des systèmes d’information et anciennement Chef de projet Pass Culture (SDSI – SG)
Chef de projet : M. Jean-Pascal LANUIT

État d’avancement du projet au 11 septembre 2019 (présenté aux OS)

Accélérer la déconcentration

Poursuivre la déconcentration des décisions et rééquilibrer les moyens entre l’AC et les DRAC/DAC
Lettre de mission de Mme Isabelle CHARDONNIER, Cheffe du département de l’action territoriale (DAT – SG)
Chef de projet : Mme Isabelle CHARDONNIER
Améliorer l’articulation locale des actions des DRAC avec celles des opérateurs, notamment ceux ayant une implantation en région
Lettre de mission de Mme Christelle CREFF, DRAC Grand Est
Lettre de mission de M. Michel PROSIC, DRAC Auvergne Rhône-Alpes
Chef de projet : Mme Isabelle CHARDONNIER
Simplifier les procédures (dossier de subvention unique, appels à projets conjoints, 100% DEMAT)
Lettre de mission de M. Fabrice LEMESSIER, Chef du département de la stratégie et des moyens (DSM – SG)
Chef de projet : Mme Isabelle CHARDONNIER

Recentrer l’administration centrale sur ses missions

Créer une DRH ministérielle
Lettre de mission de Mme Caroline GARDETTE, Cheffe du service des ressources humaines (SRH – SG)
Créer une véritable DAF ministérielle
Lettre de mission de M. Grégory CAZALET, Chef du service des affaires financières et générales (SAFIG – SG)
Repenser la fonction de tutelle des opérateurs et organismes dans un sens plus stratégique et moins gestionnaire
Lettre de mission de M. Jean-François HEBERT, Président du château de Fontainebleau
Proposer une offre de services de logistique de qualité
Lettre de mission de Mme Mathilde GUILLARME, Cheffe du bureau du fonctionnement des services (BFS – SG)
Regrouper au sein du SG la fonction Communication
Lettre de mission de Mme Cécile OZANNE, Cheffe de la délégation à l’information et à la communication (DICOM – SG)
Regrouper au sein du SG la fonction Documentation
Lettre de mission de M. Eric ROUARD, Chef de la mission de la politique documentaire (MPDOC – SG)
Regrouper au sein du SG la fonction Formation
Lettre de mission de Mme Isabelle GADREY, Sous-directrice des politiques de ressources humaines et des relations sociales (SRH – SG)
Réorganiser la DGP pour l’adapter aux nouvelles priorités et enjeux de politique publique
Pilote : M. Ludovic Abiven. Lettre de mission non communiquée
Chef de chantier : M. Jean-Pascal LANUIT
Réorganiser la DGCA pour l’adapter aux nouvelles priorités et enjeux de politique publique
Pilote : M. Pascal PERRAULT. Lettre de mission non communiquée
Chef de chantier : M. Jean-Pascal LANUIT
Réorganiser la DGMIC pour l’adapter aux nouvelles priorités et enjeux de politique publique
Pilote : M. Jean-Baptiste GOURDIN. Lettre de mission non communiquée

Chef de chantier : M. Jean-Pascal LANUIT


Réformer l’audiovisuel


Mettre en œuvre une politique de l’audiovisuel public
Pilote et lettre de mission non communiqués
Chef de projet : M. Ludovic Berthelot
Réformer la contribution à l’audiovisuel public
Pilote et lettre de mission non communiqués
Chef de projet : M. Ludovic Berthelot
Réformer la régulation et le financement de la création
Pilote et lettre de mission non communiqués

Chef de projet : M. Ludovic Berthelot


Renouveler la démocratisation culturelle


Mettre en œuvre le Pass culture pour tous les jeunes de 18 ans
Pilote et lettre de mission non communiqués
Chef de projet : M. Damien Cuier, président de la société Pass Culture
Renforcer l’éducation artistique et culturelle

Lettre de mission de Mme Maryline LAPLACE, Cheffe du service de la coordination des politiques culturelles et de l’innovation (SCPCI – SG)


Redynamiser les politiques culturelles


Repenser le parcours des artistes dans le domaine du spectacle vivant et des arts visuels

Structuration de la formation en écoles d’art
Pilote : Mme Florence Touchant. Lettre de mission non communiquée
Chef de projet : M. Pascal Perrault
Résidences en France et à l’étranger
Pilote : M. Bertrand Munin. Lettre de mission non communiquée
Chef de projet : M. Pascal Perrault
Politique de l’emploi artistique et culturel et réforme du régime social des artistes auteurs
Pilote : M. Fabrice Benkimoun. Lettre de mission non communiquée
Chef de projet : M. Pascal Perrault
Définir et mettre en œuvre une stratégie nationale pour le développement des métiers d’art
Pilote : M. Florent Kieffer. Lettre de mission non communiquée
Chef de projet : M. Pascal Perrault

Réformer la politique muséale

Évolution des musées disposant d’un statut de service à compétence nationale (SCN)
Clarifier le rôle de l’administration centrale vis-à-vis des musées SCN
Lettre de mission de Mme Anne-Solène ROLLAND, Cheffe du service des musées de France (SMF – DGP)
Chef de projet : Mme Anne-Solène Rolland
Mise en œuvre des nouvelles missions et modes d’intervention de la RMN-GP
Lettre de mission de M. Chris DERCON, Président de la RMN-GP : pas communiquée
Chef de projet : M. Christophe CHAUFFOUR, Directeur général délégué adjoint de la RMN-GP

Mettre en œuvre le projet de laboratoire de la Francophonie au châteaude Villers-Cotterêts

Lettre de mission de Philippe Bélaval, Président du CMN? non communiquée
Cheffe de projet: Valérie Senghor, Directrice adjointe du CMN

CHANTIERS TRANSVERSAUX


Simplification des normes et procédures
Lettre de mission de M. Alban DE NERVAUX, Chef du service des affaires juridiques et internationales (SAJI – SG)
Déconcentration RH
Lettre de mission de Mme Caroline GARDETTE, Cheffe du service des ressources humaines (SRH – SG)
Lettre de mission de Mme Isabelle CHARDONNIER, Cheffe du département de l’action territoriale (DAT – SG)
Amélioration de la qualité de service aux usagers
Lettre de mission de M. Fabrice LEMESSIER, Chef du département de la stratégie et des moyens (DSM – SG)
Transformation numérique
Lettre de mission de M. Gilles NEVIASKI, Sous-directeur des systèmes d’information par intérim (SDSI – SG)

APPUI A LA MISE EN ŒUVRE DU PTM


Impact des réformes sur les textes réglementaires
Lettre de mission de M. Alban DE NERVAUX, Chef du service des affaires juridiques et internationales (SAJI – SG)
Cadre et environnement de travail
Lettre de mission de Mme Claire CAMERON, Directrice du projet CAMUS (SAFIG – SG)
Accompagnement RH et dialogue social
Lettre de mission de Mme Caroline GARDETTE, Cheffe du service des ressources humaines (SRH – SG)
Planification et coordination globale du PTM
Lettre de mission de M. Fabrice LEMESSIER, Chef du département de la stratégie et des moyens (DSM – SG)
Mesure de l’impact et efficacité de la réforme
Lettre de mission de M. Fabrice LEMESSIER, Chef du département de la stratégie et des moyens (DSM – SG)
Projection et mesure de l’impact budgétaire des réformes
Lettre de mission de M. Grégory CAZALET, Chef du service des affaires financières et générales (SAFIG – SG)
Communication et accompagnement du changement
Lettre de mission de M. Jean-Pascal LANUIT, Chargé de mission (SG)
Lettre de mission de Mme Laurence KORENIAN, Déléguée adjointe, mission de la communication interne (DICOM – SG)