Compte-rendu CGT de la CAP des TSC du 10 mai 2006

Commission administrative paritaire
Des Techniciens des Services Culturels
Et des Bâtiments de France
Compte rendu de la séance du 10 mai 2006

1. Approbation du P.V de la CAP du 09 décembre 2005.
Le procès-verbal de la commission administrative paritaire du 9 décembre 2005 a été approuvé à l’unanimité.

2. Demande de mutations et de détachements.

Spécialité : Bâtiments de France
Un avis favorable a été donné aux demandes suivantes :
SDAP de la Somme M. Yann HEGO
SDAP de la Corrèze : M. Stéphane MANDON
SDAP de la LOIRE M. Yvan BERTHIER

Spécialités : Maintenance des bâtiments et des matériels techniques
Centre national du microfilm (Saint-Gilles du Gard)
Il y a eu deux candidats pour ce poste : Mme Valérie DIALLO du Musée de l’Orangerie des Tuileries et M. Didier BURGAUD par voie de détachement.
Le poste a été mis à l’arbitrage du ministre.

Spécialité : Surveillance et accueil
Un avis favorable a été donné aux demandes suivantes :
Abbaye du Mont Saint-Michel : M. Serge POISSON
Château de Fontainebleau : M. Claude LEQUEUX
Musée national de la Renaissance d’Ecouen : Mme Marie Andree WAMBRE
DMF -Département des professions et des personnels : Mme Valorie GO
Musée du Louvre -Directeur adjoint- responsable de la surveillance muséographique : Mme Christine FINANCE

Demande de détachements.

Un avis favorable a été donné aux demandes suivantes :
SDAP Charente Maritime :
M. Rémy CHAO
M. Thierry LEMAITRE
SDAP Haute Marne : M. Sylvain GARNIER
SDAP Gers : M. Patrick ARNAUD
SDAP Lozère : M. Jean-Marc PETIT
SDAP Maine et Loire M. Eric BOYET
SDAP Cantal : M . Didier MAZIERE

3. Titularisations

Une prolongation de stage a été validée pour M. Jean-Pierre DIOT de la DRAC Champagne-Ardennes.
Un avis défavorable a été émis à la titularisation de M. Dominique LOCHET-LARRAGUETA.

4. Demande d’intégration

Les demandes d’intégration suivantes ont été validées.
M. Jean-Pierre ZANI EPIAR de Nice (DAP)
M. Jacques METTOUDI Musée du Louvre
M. Patrice DURAND SDAP de la Mayenne (DAPA)
M. Didier FOSSE SDAP du Pas-de-Calais

5. Demande de changement de spécialité

Un avis favorable a été émis afin que M. Jean RAVET commence les stages pour la validation du changement demandé.

6. Révisions de notation et/ou d’appréciations 2004

Six demandes ont été présentées à la C.A.P
Un agent a obtenu une révision de sa notation

7. Promotions au grade de technicien des services culturels et des bâtiments de France de classe supérieure au titre de l’année 2006.

Nombre d’agents promouvables : 143
Nombre de poste à répartir : 10

Les agents suivants ont été promus à l’unanimité des votes

Prénom Nom Affectation
D.A.P.A
Gérard DESMICHT SDAP Haute-Saône
Michel GAIMARD SDAP Seine-et-Marne
Gaëlle FOUSSE Château du Haut- Koenigsbourg
D.M.F
Olivier JAUNEAU EPA de Versailles
Christine FINANCE Musée du Louvre
Hana KABA Aquarium de la Porte Dorée
Laurence IMBERT Musée d’Orsay
D.L.L
Dominique LE POUILLAS BNF
DRAC
Pascal THEVARD Centre
Gérard SEGURET Limousin

8. Promotions au grade de technicien des services culturels et des bâtiments de France de classe exceptionnelle au titre de l’année 2006.

Nombre d’agents promouvables : 97
Nombre de poste à répartir : 3
Les agents suivants ont été promus :
Odile LE CLECH SDAP Côte-d’Armor (DAPA)
Virginie ARBOUIN Musée Rodin (D.M.F)
Daniel FOURNIER SNT (DAG)

9. Questions diverses.

Un représentant demande une information sur l’avancée des discussions sur le repyramidage de B en A.
Une mesure du plan JACOB va favoriser le passage de B en A par promotion interne.
Le prochain concours d’ingénieur des services culturels spécialité « surveillance et accueil » aura lieu à la fin de l’année, il y aura une quinzaine de postes interne/externe au concours.