Ordre du jour:

1. Approbation du procès verbal de la CAP du 25 novembre 2015

2. Examen des demandes de mouvemetns

3. Examen des des demandes d’accueil en détachement

4. Examen des demandes d’intégation après détachement

5. Examen de l’attribution des avancmeents accélérés, au titre de 2015 ;

6. Questions diverses : concours d’ingénieurs d’études

1. Approbation du procès verbal de la CAP du février 2015

1 – Approbation du procès-verbal de la CAP du 25 novembre 2015 :

Le procès-verbal de la CAP du 25 novembre 2015 est approuvé à l’unanimité.

2 – Examen des demandes de mouvements :

La CAP a émis un avis favorable aux demandes de mobilité suivantes :

ROBERT Christophe SDSI DGPAT vers ENSA de Toulouse

KERBAOL Joël Musée de Cluny vers DRAC Centre-Val de Loire

BEHAGUE Bertrand Centre Archéologie Préventive de Bordeaux Métropole

vers DRAC Alsace Champagne Ardenne Lorraine

Les représentants se sont toutefois étonnés de la position de l’administration qui, contrairement à son positionnement pour d’autres demandes, considérait que la spécialisation affichée pour le poste n’était pas un obstacle, dont acte.

GESTREAU Raphaël DRAC Aquitaine Poitou Charentes Site de Limoges vers

DRAC Aquitaine Poitou Charentes Site de Bordeaux

MARTOS-LEVIF Dominique LRMH vers DGPAT/C2RMF

BURSTEIN Emmanuelle Ministère de l’éducation nationale vers DGCA/ENSAD

 demandes presentées pour information

CAILLAT-GIRARDY Claudine DRAC Auvergne-Rhône-Alpes Site de Clermont

DRAC Auvergne-Rhône-Alpes Site de Clermont

LEROI Véronique Secrétariat Général Secrétariat Général

BARBE Hervé DRAC Centre-Val de Loire DRAC Centre-Val de Loire

3 – Examen des demandes d’accueil en détachement :

La CAP a émis un avis favorable aux demandes d’accueil en détachement suivantes:

KERBAOL Joël Chef de travaux d’art DRAC Centre-Val de Loire

BURSTEIN Emmanuelle Professeur des écoles DGCA/ENSAD

Les représentants se sont étonnées que la candidature émanant d’un agent ne figurait même pas dans le dossier. Les explications étaient pour le moins confuses. L’administration a d’abord indiqué qu’il n’y avait jamais eu de demande, puis que celle-ci était hors délai. Or l’agent en question avait bien déposé un dossier depuis le mois d’avril, bien avant d’autres candidatures qui, elles, ont bien été prises en compte…

4 – Examen des demandes d’intégration après détachement :

La CAP a émis un avis favorable aux demandes d’intégration après détachement suivantes :

LACROIX Marie-Christine DRAC Bourgogne-Franche-Comté

SALLE Valérie DRAC Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

5 – Examen de l’attribution des avancements accélérés, au titre de 2015 :

Nos réclamations, rappellées tous les ans, quant aux évaluations non-effectuées ou non-transmises indépendamment de la volonté du candidat, plus courantes cette année, ont de nouveau été entendues. Le Ministère a considéré que les avis non transmis étaient réputés favorables ! Certains agents vont ainsi bénéficier de l‘un de leurs premiers avancements puisque leur service ne transmettait jamais, ou très rarement, leur dossier.

La CAP a émis un avis favorable à l’attribution d’un avancement accéléré au titre de l’année 2015 aux

35 agents suivants :

ALILAIRE Pascal DRAC CENTRE-VAL DE LOIRE

ANNOEPEL Sophie DGPAT / EP-Musée Ntal Picasso-Paris

BERMOND Iouri DRAC LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRENEES

BOUILLON Nicolas DGPAT MAD/GIP-CICRP

CONTE Patrice DRAC AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES

CORMIER Catherine DRAC AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES

DE LA CHAPELLE Catherine DGPAT / EP MUSEE DU LOUVRE

DE SAN JUAN-FOUCHER Maria-cristina DRAC LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRENEES

DENECHEAU Pascal DGCA MAD/CNRS, IreMUS

DEVILLARD Laure DRAC AUVERGNE-RHONE-ALPES

ELOY-EPAILLY Laurence DRAC NORMANDIE

FRANCOISE-DIT-MIRET Luc DRAC AUVERGNE-RHONE-ALPES

GAILLARD Herve DRAC AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES

GHOZZI-HAMBLIN Bonnie DRAC GUYANE

JANTZEN Hélène DRAC I.D.F.-CRMH Protection

JEZEGOU Marie-pierre DGPAT / SCN-DRASM Marseille

KARDIANOU-MICHEL Alexandra DGPAT / EP MUSEE DU LOUVRE

LALLEMAND Véronique DRAC LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRENEES

LAVAL Eric DGPAT / SCN-C2RMF

LE GONIDEC Marie-Barbara DGPAT MAD/CNRS, LAHIC

LE JEUNE Yann DRAC PAYS DE LA LOIRE

LORHO Thierry DRAC BRETAGNE

MARTOS-LEVIF Dominique DGPAT / SCN-LABO RECHERCHE

MAURIN Emmanuel DGPAT / SCN-LABO RECHERCHE

MILLE Benoit DGPAT / SCN-C2RMF

MORIZE Dominique DRAC ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE-LORRAINE

NEGRI Vincent SGE MAD/CNRS, CECOJI

PARCHAS Marie-Dominique DGPAT / SI / Bur archivage numér normes ref

PICHON Laurent DGPAT / SCN-C2RMF

REDIEN Christine DRAC AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES

ROBERT Christophe SG / SDSI / Bur études et pil

SCHNEIDER Corinne DGCA / EP-CNSMD PARIS

SEILLY Marie-paule DRAC ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE-LORRAINE

TRIBOULOT Bertrand DRAC I.D.F.

VINCENT Odile DGPAT MAD/CNRS, LAHIC

6. Questions diverses : CRA-adjoint et concours d’ingénieurs d’études

– Sur les conditions de recrutement des CRA-adjoints, l’administration a confirmé que ces postes pouvaient être ouverts aux ingénieurs d’études s’il n’y avait pas de candidat conservateur. Quant aux avantages trébuchants liés à ce poste, l’administration a été très claire, il n’y en a pas, tout simplement. Ce qui veut dire que certains seront bien mieux rénumérés que d’autres, pour faire le même travail, principe républicain bien connu.

– Sur le concours d’ingénieurs d’études, il nous a confirmé que les oraux se dérouleraient de mi-spetembre à mi-octobre et que les prises de poste interviendraient encore cette année (2016). Les candidats retenus ne connaitront les affectations possibles qu’à l’issue du concours. Il en découle que les affectations sur de « spécialisations » chronologiques ou autres seront donc aléatoires,

Quant au fait que les assistant-ingénieurs et techniciens du Ministère qui font déjà le travail d’ingénieur depuis de longues années et dont aucun n’a été considéré comme admissible au concours externe, un dialogue de sourds s’est installé. Le Ministère considère qu’il n’y a rien à dire puisque la Commission est souveraine. En insistant un peu, on a quand-même appris de la part des ressources humaines, qu’il fallait du « sang neuf ». Et là tout est dit.

Le concours Sauvadet est également en cours et 12 candidats ont été considérés comme admissibles.

Vos représentants CGT :

Jan Vanmoerkerke : jan.vanmoerkerke@culture.gouv.fr 03 26 70 63 37

Marie-Paule Seilly : marie-paule.seilly@culture.gouv.fr